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La démarche qualité

Un engagement fort dans la politique de labellisation 

Certification HAS (V2014)

Visite des experts visiteurs : 20 au 24 avril 2015
Validation du rapport par la Haute Autorité de Santé : décembre 2015
L'EPSM Lille-Métropole obtient la certification de l'établissement en rang A

Le rapport précise le niveau de maturité des processus :

  • 0 écart constaté
  • 13 critères optimisés (dont 6 sur le thème du management de la qualité et des risques)
  • 32 critères maîtrisés (dont 14 sur le thème du parcours et du dossier patient)
  • 4 critères définis

Le rapport est publié sur le site internet de la Haute Autorité de Santé.

Certification HAS (V2010)

Visite des experts visiteurs : septembre 2010
Validation du rapport par la Haute Autorité de Santé : janvier 2011

Cette 3e certification confirme la place de l'EPSM Lille-Métropole au premier rang des établissements de soins en santé mentale ayant fait l'objet d'une certification HAS "V2010".

L'EPSM Lille-Métropole totalise sur les 92 critères étudiés :

  • 40 A
  • 41 B
  • O C
  • 11 critères classés " non appliquables" (NA)  

Sur l’ensemble des 8 thématiques :

3 points forts (critère >= 90% ) ont été attribués :

  • L’évaluation des pratiques professionnelles
  • Les prises en charge spécifiques
  • La gestion des données du patient

Les 5 autres thématiques totalisent chacune plus de 80% :

  • Management stratégique
  • Management des ressources
  • Management de la qualité et de la sécurité des soins
  • Droits et place des patients
  • Parcours du patient

Concernant les Pratiques Exigibles Prioritaires (PEP) :

10 Pratiques Exigibles Prioritaires sont >= 85% dont 7 > 90%

L'accès du patient à son dossier médical et la gestion du dossier patient totalisent chacun 100%.

Certification HAS (V2)

Engagement dans la procédure : septembre 2005
Visite(s) des experts visiteurs : du 23 au 27 octobre 2006
Validation du rapport par la Haute Autorité de Santé : mars 2007

Cette certification place l’EPSM Lille-Métropole au premier rang des établissements de soins (hôpitaux généraux et établissements de santé mentale publics et privés de France), ayant fait l’objet d’une certification HAS (« V2 »).

91 % des 213 critères sont classés A ou B par la Haute Autorité de Santé. (96 % en excluant 8 critères considérés comme « non applicables »).

Cinq actions exemplaires proposées par les experts-visiteurs de la HAS :

  • Le maillage du territoire
  • La politique de développement des structures socio-sanitaires et de resocialisation :nombre et qualité des structures alternatives à l’hospitalisation mises à la disposition des patients.
  • L’équipe mobile de prise en charge des adolescents
  • Les interventions concernant la relation précoce mère-enfant
  • L’investissement de la structure dans la certification Iso

 Trois actions exemplaires retenues :

  • La politique de développement des structures socio-sanitaires et de resocialisation :nombre et qualité des structures alternatives à l’hospitalisation mises à la disposition des patients.
  • L’équipe mobile de prise en charge des adolescents
  • Les interventions concernant la relation précoce mère-enfant

Accréditation ANAES (V1)

L’EPSM Lille-Métropole est accrédité, sans réserve, depuis décembre 2002

Engagement dans la procédure : 26 novembre 2001

Visite des experts visiteurs : 17 au 21 juin 2002

Validation du rapport par l’ANAES : décembre 2002

Démarche de certification interne

pour ses activités concernant :

  • l’organisation de la prise en charge des patients en centre de santé mentale
  • le dispositif de soins aux adolescents
  • les mesures prises pour les personnes protégées
  • la facturation
  • la gestion de l’information médicale
  • la demande d’information ou de document au centre de documentation
  • les achats
  • la gestion de projets
  • la mise à disposition des ressources humaines
  • le développement et l’évaluation des compétences des professionnels
  • les conditions de travail
  • le circuit admissions/frais de séjour
  • le mise en œuvre et suivi de l’EPRD (Etat Prévisionnel de recettes et de dépenses)
  • le traitement du linge
  • la gestion des stocks à la DPHP (Direction des Prestations Hôtelières et des Partenariats)
  • le transport
  • l’environnement
  • les ambulances (prise en charge sanitaire des patients et résidents hospitalisés au sein de l'EPSM Lille-Métropole)
  • les espaces verts
  • la maintenance
  • la sécurité incendie
  • les travaux (construction/réhabilitation/adaptation de structure relevant du projet d’établissement ou sur des demandes spécifiques)
  • la gestion administrative des demandes adressées au service informatique
  • la hot line du service informatique
  • les équipements matériels et logiciels
  • les études applicatives
  • la gestion du projet de soins de la commission de soins infirmiers, de rééducation et médico technique
  • l'affectation par pôle de soins ou par centre de responsabilité des professionnels des services de soins
  • la gestion des stocks à la pharmacie
  • le circuit du médicament et des dispositifs médicaux (de la prescription à la dispensation dans le service)la pharmacotechnie
  • l’accompagnement psychologique des professionnels
  • l’accompagnement psychologique des professionnels après un contact avec un patient agité
  • l’accompagnement social des professionnels
  • la communication interne et externe


Certification de service de la Maison d’Accueil Spécialisée par l’AFNOR de 2005 à 2012

Aucune remarque - Aucune non conformité

19 points forts (audit octobre 2009)

Evaluation externe de la Maison d’Accueil Spécialisée

réalisée en octobre 2012

Evaluation externe de l'ESAT EtiC

réalisée en mai 2014